Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site barivolnexaq.sbs, dans le respect de la législation française.
-
[01]Actif
Objet et champ d’application
Les CGU s’appliquent à tous les utilisateurs et détaillent les droits et devoirs liés à l’utilisation des services proposés par barivolnexaq.sbs. -
[02]Actif
Accès au site et disponibilité
Barivolnexaq.com s’efforce d’assurer l’accessibilité continue mais ne saurait garantir une disponibilité permanente du service. -
[03]Actif
Respect de la propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et toute reproduction est interdite. -
[04]Actif
Utilisation des services
Toute utilisation abusive ou contraire à l’ordre public pourra donner lieu à des restrictions d’accès ou à la suppression du compte utilisateur.
-
[05]Actif
Protection des données personnelles
Vos données sont traitées dans le respect du RGPD et des lois françaises. Consultez notre politique dédiée pour en savoir plus. -
[06]Actif
Limitations de responsabilité
Barivolnexaq.com ne répond que des dommages directs et dans la limite des usages permis par la loi, sans garantir d’efficience absolue sur tous dispositifs.
-
[07]Actif
Modifications des conditions
Barivolnexaq.com se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés des changements substantiels.
Coordonnées et support
Email: content@barivolnexaq.sbs
Téléphone: +33 (0)2 38 54 85 92
Adresse: 4 rue de la République, 69001 Lyon France